Œuvre originaleTVA 5,5 %
1 250,00 €
Métiers
Un outil par métier.
Une seule règle : la vôtre.
Chaque métier d’artiste-auteur a sa fiscalité propre. Klimy la connaît, l’applique, et ne vous montre que ce qui vous concerne.
Cession de droitsArt. 293 B
740,00 €
Tirage signé 2/30TVA 5,5 %
480,00 €
Relevé SACEM T2Droits d’auteur
980,00 €
Bronze 3/8TVA 5,5 %
3 400,00 €
À-valoir albumArt. 293 B
2 000,00 €
Le régime appliqué, métier par métier.
Klimy pose ces règles par défaut à la création du compte. Vous pouvez les ajuster ligne par ligne sur chaque facture.
Faites glisser pour voir tout le tableau →
Métier
Recette type
TVA
Cotisations
Peintre · Plasticien
Vente d’œuvre originale
TVA 5,5 %
Précompte si diffuseur
Graphiste · Illustrateur
Cession de droits d’auteur
TVA non applicable, art. 293 B
Précompte Agessa
Photographe
Tirage signé et numéroté
TVA 5,5 %
Précompte si diffuseur
Musicien · Auteur
Droits SACEM
TVA non applicable, art. 293 B
Retenue à la source
Sculpteur·rice
Tirage de fonderie numéroté
TVA 5,5 %
Précompte si diffuseur
Auteur·rice BD
À-valoir et reproduction
TVA non applicable, art. 293 B
Précompte Agessa
Galerie (dépôt-vente)
Vente pour compte d’artiste
TVA sur marge — art. 297 A
Hors champ
Les mentions de TVA et d’articles sont verrouillées dans Klimy : elles sont générées depuis la nature de la recette, jamais saisies à la main.
Votre métier n’est pas dans la liste ?
Klimy couvre tout le champ artiste-auteur. Dites-nous ce que vous facturez, on ajoute le régime.